N° W122004544 - ULIS ENSEMBLE
Mis à jour le 2016-07-12
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:
Ecole sainte Procule
Adresse :
avenue de Saint Pierre
Date de création :
2016-06-22
Date de publication :
2016-07-09
Date de déclaration :
2016-06-22
Position :
Active
Objet :
l'association a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement Catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, de promouvoir les liens entre les Parents d'élèves du dispositif U ; L ; I ; S ; " Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire " et les membres du personnel enseignant, avec tous les moyens qui les favorisent et qui aident au bon fonctionnement de la structure ; a cette fin elle pourra se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit (en accord avec la Direction de l'école Sainte-Procule et le Président de l' O G E C ; François d'Estaing) , en lien avec son objet principal ; Compte tenu du caractère, l'association s'engage à respecter le fonctionnement de l'École Sainte-Procule ; elle pourra passer convention avec l'État, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet
Déclarant :
Ecole Sainte procule
avenue de Saint-Pierre
12000 RODEZ
